l’Hôpital-du-Grosbois
  • l’Hôpital-du-Grosbois
  • home
  • Bienvenue !
    Plan/Accès Présentation du Village Patrimoine Où manger, où dormir ?
  • Vie Municipale
    Mairie, horaires et contacts Edito L'Equipe Municipale Comptes rendus Actualités Agenda
  • Vie pratique
    Guide des démarches Saisine par Voie Electronique Santé Salles Municipales Environnement Urbanisme Bien vivre ensemble Prévention Notre dernière demeure Liens
  • Vie sociale
    Associations Communales Enfance / Jeunesse Les Séniors Petites annonces Rétrospective
  • Vie économique
    Commerces, Artisans et Entreprises Emploi local Marchés publics
  • language

Comptes rendus

Accueil / Vie Municipale / Comptes rendus

Recherche par année -

Date Nom
02/05/2024

Séance du 02 mai 2024

Session ordinaire

04/04/2024

Séance du 04 avril 2024

Session ordinaire

07/03/2024

Séance du 07 mars 2024

Session ordinaire

07/12/2023

Séance du 07 décembre 2023

Session ordinaire

02/11/2023

Séance du 02 novembre 2023

Session ordinaire

12/10/2023

Séance du 12 octobre 2023

Session ordinaire

07/09/2023

Séance du 07 septembre 2023

Session ordinaire

06/07/2023

Séance du 06 juillet 2023

Session ordinaire

04/05/2023

Séance du 04 mai 2023

Session ordinaire

06/04/2023

Séance du 06 avril 2023

Session ordinaire (Budget)

1 - 2 -3
×

Mairie, horaires et contacts

Commune de l’Hôpital-du-Grosbois

04, rue de la Gare

25620 L'Hôpital-du-Grosbois - FRANCE

+33 3 81 59 27 90

Contact par formulaire

Liens

Région Bourgogne Franche Comté Communauté de Communes Loue Lison Préfecture du Doubs Service Public Office du Tourisme Destination Loue Lison

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Application mobile Localiti

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Votre message
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes